Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par ARTA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COTRAL LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est ARTA GROUP domicilié(e) Rue des Léopards - 14110 - CONDÉ-EN-NORMANDIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque COTRAL LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTA GROUP - Rue des Léopards - 14110 - CONDÉ-EN-NORMANDIE - France
FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Logiciels de mesure pour le contrôle des appareils de protection de l'ouïe ; Appareils et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques ; Embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; Ecouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; Ecouteurs sur mesure ; Bouchons et tampons pour les oreilles à usage non médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; Embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; Equipements de protection individuelle auditifs ; Equipements de protection individuelle auditifs moulés ; Batteries d'appareils auditifs ;
Dispositifs médicaux ; Protection d'oreilles ; Appareils pour la protection de l'ouïe ; Appareils et instruments pour l'entretien et l'hygiène des appareils pour la protection de l'ouïe ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; bouchons d'oreilles contre le bruit; bouchons d'oreilles pour dormir; bouchons d'oreille pour l'atténuation de bruits; protège-tympans contre le bruit ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; Ecouteurs et casques ; embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; équipements de protection individuelle auditifs ; équipements de protection individuelle auditifs moulés ; Appareils analogiques de correction auditive; appareils auditifs électriques, électroniques ou numériques; appareils auditifs programmables; appareils de correction auditive; instruments auditifs médicaux; prosthèses auditives analogiques, électriques, électroniques ou numériques; prothèses auditives programmables; appareils pour la protection de l'ouïe ;
Services de vente au détail de dispositifs pour la protection de l'ouïe, de Logiciels de mesure pour le contrôle des appareils de protection de l'ouïe ; Appareils et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques ; Embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; Ecouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; Ecouteurs sur mesure ; Bouchons et tampons pour les oreilles à usage non médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; Embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; Equipements de protection individuelle auditifs ; Equipements de protection individuelle auditifs moulés ; Batteries d'appareils auditifs. Services de vente en gros de dispositifs pour la protection de l'ouïe, Logiciels de mesure pour le contrôle des appareils de protection de l'ouïe ; Appareils et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques ; Embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; Ecouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; Ecouteurs sur mesure ; Bouchons et tampons pour les oreilles à usage non médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; Embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; Equipements de protection individuelle auditifs ; Equipements de protection individuelle auditifs moulés ; Batteries d'appareils auditifs. Dispositifs médicaux ; Protection d'oreilles ; Appareils pour la protection de l'ouïe ; Appareils et instruments pour l'entretien et l'hygiène des appareils pour la protection de l'ouïe ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; bouchons d'oreilles contre le bruit; bouchons d'oreilles pour dormir; bouchons d'oreille pour l'atténuation de bruits; protège-tympans contre le bruit ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; Ecouteurs et casques ; embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; équipements de protection individuelle auditifs ; équipements de protection individuelle auditifs moulés ; Appareils analogiques de correction auditive; appareils auditifs électriques, électroniques ou numériques; appareils auditifs programmables; appareils de correction auditive; instruments auditifs médicaux; prosthèses auditives analogiques, électriques, électroniques ou numériques; prothèses auditives programmables; appareils pour la protection de l'ouïe. Services de vente en gros en rapport avec des dispositifs pour la protection de l'ouïe, de Logiciels de mesure pour le contrôle des appareils de protection de l'ouïe ; Appareils et instruments de mesure pour le contrôle des équipements de protection individuelle ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; écouteurs et casques ; Embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; Ecouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; Ecouteurs sur mesure ; Bouchons et tampons pour les oreilles à usage non médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; Embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; Equipements de protection individuelle auditifs ; Equipements de protection individuelle auditifs moulés ; Batteries d'appareils auditifs. Dispositifs médicaux ; Protection d'oreilles ; Appareils pour la protection de l'ouïe ; Appareils et instruments pour l'entretien et l'hygiène des appareils pour la protection de l'ouïe ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; bouchons d'oreilles contre le bruit; bouchons d'oreilles pour dormir; bouchons d'oreille pour l'atténuation de bruits; protège-tympans contre le bruit ; Émetteurs et récepteurs sans fil ainsi que leurs parties constitutives ; Ecouteurs et casques ; embout auriculaire sur mesure pour écouteurs ou kit mains libres ; écouteurs permettant la communication dans un environnement bruyant ; écouteurs sur mesure ; bouchons et tampons pour les oreilles à usage médical ; Appareils pour la protection de l'ouïe ou de l'oreille ; embout sur mesure réalisé à partir d'une empreinte de l'oreille ; équipements de protection individuelle auditifs ; équipements de protection individuelle auditifs moulés ; Appareils analogiques de correction auditive; appareils auditifs électriques, électroniques ou numériques; appareils auditifs programmables; appareils de correction auditive; instruments auditifs médicaux; prosthèses auditives analogiques, électriques, électroniques ou numériques; prothèses auditives programmables; appareils pour la protection de l'ouïe ;
Réparation de dispositifs de correction auditive et dispositifs de protection auditive; Maintenance de dispositifs de correction auditive; Réparation de dispositifs de correction auditive; Maintenance d'appareils pour la protection de l'ouïe; Réparation d'appareils pour la protection de l'ouïe; Installation et maintenance de dispositifs médicaux ;
Fabrication sur commande de dispositifs médicaux pour des tiers; Assemblage sur commande de composants électroniques pour des dispositifs médicaux ;
Services de formation et d'enseignement médicaux; Services d'organisation de conférences et symposiums dans le domaine des sciences médicales; Formation concernant l'utilisation de dispositifs médicaux.
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